Mentions Légales et Termes

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Droits d’auteur et copyright

Les contenus du site Internet sont de propriété intellectuelle de Tazzetti et, donc, protégés par le droit d’auteur et par le Copyright©. Tous les droits sont réservés. Tous les contenus (textes, présentations, fiches techniques, images, graphiques, fichiers audio, vidéo, animations) ne peuvent, ni totalement ni partiellement, être copiés, reproduits, transférés, chargés, stockés, publiés ou distribués, sous quelque forme, sans l’autorisation écrite préalable de Tazzetti, qui se réserve les droits de propriété et la propriété intellectuelle sur toute la documentation pouvant être téléchargée depuis le site. Les utilisateurs du site Internet pourront télécharger ou imprimer tout ou partie du matériel contenu sur ce site uniquement pour un usage personnel et non commercial, en s’engageant à ne pas modifier, supprimer ou altérer en aucune façon les contenus qui sont sujets aux normes sur les droits d’auteur et aux autres lois en vigueur en matière de tutelle de la propriété intellectuelle. Toute utilisation impropre et/ou non autorisée, tout comme l’approbation illicite d'une partie ou de tous les contenus du site Internet Tazzetti, sera considérée illicite conformément aux dispositions en vigueur, y compris la réglementation en matière de concurrence déloyale et la loi n°633 de 1941 « Protection du droit d’auteur et d’autres droits liés à son exercice ».

Disponibilità globale di prodotti e servizi

Certaines informations sur les produits, les illustrations et les images contenues sur ce site Internet peuvent avoir été préparées pour l’usage générique sur les sites Internet Tazzetti des différents pays dans le monde. Les informations contenues sur ce site Internet valent pour les utilisateurs de Tazzetti Italie et elles pourraient ne pas valoir dans d’autres pays. Par conséquent, sur le site Internet de Tazzetti pourraient figurer des informations sur des produits et services pas encore disponibles dans le pays de l’utilisateur, ou bien ils pourraient être disponibles uniquement avec des spécifications ou configurations différentes pour répondre à la demande du marché local ou aux réglementations locales de ces pays. L’insertion de ces informations sur le site Internet ne constitue pas une offre contraignante ni n’entend communiquer la disponibilité du produit partout dans le monde. En outre, les produits ou services faisant l’objet de ce site Internet pourraient être réglementés différemment en fonction du Pays. Tazzetti ne garantit pas que les informations présentes sur ce site résultent correctes même en dehors de l'Italie et, en particulier, que les produits et les services soient disponibles avec le même aspect extérieur, le même format ou aux mêmes conditions. Les produits cités sur ce site peuvent avoir des emballages différents, des dimensions d’emballage différentes ou des mentions et marques différentes selon le pays. L’utilisateur s’engage à respecter toutes les lois applicables relatives à la transmission des données exportées depuis le pays où il réside. Si l’on visite ce site ou si l’on télécharge des informations depuis un lieu différent de l’Italie, il est important de noter que la responsabilité de s’assurer que ce mode d’action est conforme à la législation locale en vigueur est à charge de l’utilisateur. La typologie de produits et services publiés sur le site Internet Tazzetti et leur disponibilité pourront varier à tout moment sans que cela ne comporte aucune responsabilité pour Tazzetti vis-à-vis de l’utilisateur. Aucun contenu du site ne devrait être entendu comme la promotion ou la publicité pour un produit ou un service non autorisé dans le pays concerné. Pour plus d’informations sur les plans futurs pour les produits et les services pas encore disponibles, l’utilisateur peut contacter le siège central ou le représentant local.

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2. Sites tiers reliés au site Internet de Tazzetti

Pour insérer sur le propre site Internet des liens qui renvoient au site Internet de Tazzetti, il faut respecter la procédure suivante:
• Envoyer une communication écrite à Tazzetti en utilisant l’adresse e-mail suivante marketing [at] tazzetti [dot] com, en communiquant : les données d’identification de la personne responsable des aspects techniques de gestion des liens de connexion (y compris l’adresse e-mail, le numéro de téléphone), les données de la société requérante, l’indication de l’adresse web du site sur lequel sera crée le lien de connexion avec la page d’accueil de Tazzetti et toute autre information utile pour obtenir l'autorisation à la publication de celui-ci de la part de Tazzetti. À cette adresse devront également être communiquées toutes les variations concernant la publication du lien (élimination, modification ou autre).
• Le lien que le requérant entend publier sur son site ne doit pas créer de confusion pour l’utilisateur concernant la propriété du site Internet, les activités du sujet qui effectue le lien et celles offertes par le portail.
• Le lien doit être effectué de sorte que la connexion au site se fasse directement à la page d’accueil de Tazzetti.
• Si, dans un délai de 10 jours à compter de la demande, Tazzetti n’exprime pas son refus à la publication du lien, l’utilisateur/le requérant peut se considérer autorisé à la publication de celui-ci.
• Si elle est autorisée par Tazzetti, la création d’un lien de connexion au site Internet attribue une autorisation temporaire non exclusive et non transférable ayant pour objet l’utilisation de la dénomination ou du logo qui seront indiqués d’une fois sur l’autre dans l’autorisation et dans le seul et unique but de créer un lien de connexion au site Internet de Tazzetti.

Dans tous les cas, il n'est pas permis, sans l'autorisation écrite préalable de la part de Tazzetti, de créer des liens de connexion à la page d'accueil ni aux pages internes et/ou accessoires du site Internet de Tazzetti, créant de fait un « deep link » (opération qui permet d’insérer à l'intérieur d’une page d’un site web une connexion à une page interne d’un site différent), ni de relier ou de présenter le contenu du site Internet à l’intérieur d’un autre site (« framing »). La violation de ce qui est indiqué précédemment intègre les conditions d’une conduite passible de poursuite sur la base des normes en vigueur en la matière. Tazzetti a tout de même le droit de demander à tout moment, à sa discrétion, la suppression du lien.  Dans ce cas, l’utilisateur/le requérant, devra procéder au retrait de celui-ci au plus tard dans un délai de 10 jours à compter de la date de la demande.

Responsabilité du compte personnel

Si Tazzetti fournit à l’utilisateur du site Internet un nom d’utilisateur et un mot de passe pour accéder à un espace réservé, l’utilisateur prend acte d’être responsable du maintien de la confidentialité de ces données, qui ne pourront être cédées ou utilisées par des tiers. L’utilisateur s’engage également à informer immédiatement Tazzetti en cas de perte ou d’utilisation non autorisée de son nom d’utilisateur et/ou mot de passe. Dans tous les cas, Tazzetti ne peut être tenue pour responsable d’éventuels dommages dérivant et/ou liés au non-respect de ces obligations. L’utilisateur s’engage dans tous les cas à fournir des informations complètes, véridiques et correctes et à les mettre à jour pour toute la durée de la validité de son compte personnel.

Limitation de responsabilité

En accédant au site Internet de Tazzetti, l’utilisateur prend acte de la circonstance que chaque utilisation est à ses risques et périls exclusifs. En particulier, l’utilisateur accepte de prendre le risque de toute perte de données, impossibilité d’utilisation et coût de réparation des fournitures informatiques et des programmes utilisés concernant l'accès et l'utilisation du site Internet, sur lesquels Tazzetti ne fournit aucune garantie. Tazzetti ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des dommages directs, indirects, spécifiques ou génériques de toute nature, abstraction faite de la circonstance que Tazzetti était ou non à connaissance de la possibilité que ces dommages pouvaient se produire en relation à l'utilisation de ce site Internet, à l'exception des dispositions légales inéluctables.  Là où certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion des garanties implicites, les dispositions susmentionnées ne s’appliqueront donc pas dans ces juridictions.

Exclusion de garantie

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Licences

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Logo et marques commerciales

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• Supprimer, déformer ou altérer d’une quelque manière et/ou sous quelque forme ne serait-ce qu’un élément du logo ou des marques commerciales au-delà des critères définis par Tazzetti
• Copier ou imiter le « trade dress » (habillage commercial) de Tazzetti, y compris l’aspect graphique des propriétés de conception web de Tazzetti ou la présentation du logo ou les associations de couleurs, éléments typographiques, design graphique, icônes de produits ou images associées de manière distinctive à Tazzetti
• Adopter des logos, marques et slogans pouvant créer confusion avec le logo de Tazzetti
• Enregistrer le logo comme nom de domaine de deuxième niveau
• Exposer le logo Tazzetti sur tout support numérique, papier ou autre, dans une position prééminente ou, quoi qu’il en soit, afin de réduire trompeusement à considérer existante une relation ou une affiliation avec Tazzetti, à savoir une sponsorisation ou une approbation de la part de Tazzetti, à savoir encore engendrer faussement l’opinion que les contenus de la page ont été créés par Tazzetti
• Incorporer le logo Tazzetti au nom d’autres produits, services, marques, logos et sociétés

Révisions

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Lois locales - Exportations

Tazzetti ne garantit pas que le site Internet et ses contenus sont appropriés à l’utilisation ou autorisés dans toutes les juridictions. Ceux qui accèdent au site le font de leur volonté spontanée et ils sont donc responsables de la conformité des lois et des règlements locaux, y compris les réglementations d’importation et d’exportation. En cas de doute, il faut demander une consultation juridique. Le site Internet Tazzetti a été conçu en accord avec les directives et les règlements de l’Union Européenne. L’accès au site Internet pourrait ne pas être légal pour certaines personnes ou dans certains pays au-delà de l’Union Européenne. En accédant au site depuis un pays en dehors de l’Union Européenne, on prend d’éventuels risques et responsabilités. Tazzetti ne peut pas être tenue pour responsable du fait que les contenus du site Internet sont disponibles dans des lieux où l’accès à ces contenus n’est pas permis. Dans le respect de ces interdictions, ces utilisateurs ne peuvent pas accéder au site.  Ceux qui accèdent au site Internet de Tazzetti depuis d’autres lieux sont directement responsables du respect des lois locales en vigueur ici.

Loi et Tribunal compétent

Ce site Internet est contrôlé et géré par Tazzetti dans son siège en Italie. En accédant à ce site, on accepte les lois italiennes dans les matières relatives à l’utilisation de celui-ci. Ces termes et conditions sont réglementés par la loi italienne et les parties sont soumises à la juridiction exclusive des tribunaux italiens. Le Tribunal de Turin, en Italie, aura la juridiction et la compétence exclusive pour d’éventuelles controverses liées à ces termes et conditions. Ceci étant dit, Tazzetti se réserve le droit, si elle le considère nécessaire, de pouvoir agir en justice devant les Tribunaux de pays ou villes en dehors de l'Italie, afin de protéger ses intérêts et de faire respecter ses droits.

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C.so Europa, 600/A
10088 Volpiano (TO)
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Fax +39 0119702.464
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Domiciliation du site

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C.so Europa, 600/A
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Rédaction: Tazzetti